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Cette œuvre est dans le domaine public en Russie d’après le paragraphe 1 de l’article 6 de la loi nº 231-FZ de la Fédération de Russie, du 18 décembre 2006. En règle générale : L'auteur de cette œuvre est mort avant le 1er janvier 1955, et n’a pas travaillé et n’a pas servi dans l’Armée pendant la Grande Guerre Patriotique. Cette œuvre a été publiée anonymement ou sous un pseudonyme avant le 1er janvier 1943 et le nom de l'auteur n’a pas été connu durant les 50 années après sa publication (donc en aucun cas après le 1er janvier 1993). Les droits d’auteur d’une personne morale ont expiré 70 ans après la publication de l’œuvre, et l’œuvre n’a pas été publié à partir de la date de sa création. Ceci s’applique à : a) un film non-amateur de cinéma ou un film de télévision ou une émission de télévision (ou des extraits de ceux-ci, y compris des clichés séparés) qui a été montré la première fois il y a plus de 70 ans (avant le 1er janvier 1955). b) un enregistrement radiophonique (ou tout extrait) qui a été diffusé la première fois il y a plus de 70 ans (avant le 1er janvier 1955). Les droits d’auteur sur ce produit ont été arrêté, en tant que partie d’une propriété échue à l’État souverain (Art. 1151 du Code civil). Le produit doit aussi être dans le domaine public aux États-Unis d’Amérique. Si l'auteur de cette œuvre est mort il y a plus de 70 ans (avant le 1er janvier 1955), n’utilisez pas ce bandeau mais {{PD-old}} à la place. Texte intégral de la loi nº 231-FZ de la Fédération de Russie, du 18 décembre 2006 (en russe). Texte intégral de la Quatrième partie du Code civil (en russe). Deutsch | English | suomi | français | македонски | Plattdüütsch | русский | українська | 中文（简体）‎ | 中文（繁體）‎ | +/−

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